Le règlement intérieur doit être lu par tous les membres du Basket Club Montélier (ainsi que par les parents de licenciés mineurs).

• En adhérant au BCM, vous adhérez à une association loi 1901 gérée par des bénévoles
• En aucun cas le BCM ne fournit une prestation de service en contrepartie de la cotisation
• Le BCM utilise des installations sportives mises à sa disposition par la ville de Montélier. Le club est donc tributaire des créneaux horaires qui lui sont attribués pour les entraînements et compétitions, créneaux qui peuvent être modifiés unilatéralement par la Mairie d’une saison sur l’autre en fonction de la création ou disparition d’autres associations sportives sur la commune, mise à disposition qui peut également être remise en cause unilatéralement par la Mairie en cas d’actes répréhensibles ou déplacés de la part de licenciés du BCM
• La signature d’une licence au BCM implique l’acceptation de ce Règlement Intérieur
• Conformément aux statuts de l’association, le Conseil d’Administration du BCM est souverain pour sanctionner tout manquement à ce règlement
• Le règlement intérieur a pour but de faciliter la vie au sein du club.

« Le BCM est un club de basketball amateur convivial avec quelques règles essentielles à respecter par chacun pour que chaque année sportive soit source de plaisir et de développement des adhérents, notamment des enfants ».

L’Assemblée Générale peut être ordinaire ou extraordinaire, en fonction des compétences attribuées à chacune par les statuts.

L’Assemblée Générale (pouvant être appelée AG par la suite) est convoquée au moins 15 jours à l’avance par courrier électronique (ou par courrier) adressé à chaque licencié (ou à ses parents dans le cas d’un licencié mineur) à jour de ses cotisations vis-à-vis du club.

En cas de force majeure, l’Assemblée Générale peut se tenir sous la forme d’une visioconférence. Dans ce cas, il sera fait usage d’un outil de vote dématérialisé et homologué (site internet spécialisé, application mobile, …).

L’ordre du jour de l’AG est diffusé par les mêmes moyens au moins 10 jours à l’avance.

Les décisions de l’Assemblée Générale doivent être prises à la majorité absolue des votants.

Constitution et mandat :

Le BCM est géré par un Conseil d’Administration (pouvant être appelé CA par la suite) élu au cours d’une Assemblée Générale élective.

Le CA est constitué au maximum de 10 membres élus pour un mandat de deux (2) ans renouvelables. Néanmoins, pour une bonne efficacité, un nombre minimum de 8 membres élus est souhaitable. Sa composition est disponible sur le site internet du BCM.

L’élection se fait à la majorité absolue en Assemblée Générale.

Les appels à candidature sont lancés au moins 30 jours avant la date de l’AG par courrier électronique, affichage ou courrier simple dans les cas suivants :

• Fin de mandat du Conseil d’Administration en place
• En cours de mandat :

• Si le nombre maximum de membres du CA n’est pas atteint
• En cas de sortie d’un membre.

Les candidatures au Conseil d’Administration doivent être adressées par courrier électronique au secrétariat de l’association (secretariat@bcmontelier.fr) au plus tard 10 jours avant la date de l’AG.

Les candidatures au Conseil d’Administration sont ouvertes à tout volontaire majeur.

Après élection, tout membre du CA a l’obligation d’être licencié auprès de la Fédération Française de Basket-Ball (FFBB) pour pouvoir siéger.

En cas de vacance en cours de saison au sein du Conseil d’Administration (pour cause de démission ou de place disponible), le CA pourvoit au remplacement ou au complètement de ses membres en toute autonomie. L’AG ordinaire suivante procèdera à une élection définitive du ou des membres concernés.

Tout membre du Conseil d’Administration qui aura, sans excuse préalable, manqué 3 séances, pourra être considéré comme démissionnaire.

Rôles et fonctionnement :

Le Conseil d’Administration est chargé de l’administration du BCM. Il prend les décisions majeures ainsi que les grandes orientations.

Le CA se réunit régulièrement sur convocation du (de la) Secrétaire Général(e) ou sur demande d’au moins la moitié de ses membres.

Chaque réunion fait l’objet d’un ordre du jour et d’un compte rendu.

Le CA peut s’organiser en commissions (ex : technique, communication, sportive, animation, partenariat, …) suivant les besoins du club. L’objectif de ces commissions est de pouvoir travailler sur des sujets efficacement en cercle restreint en fonction des compétences et appétences de leurs membres. Une commission peut intégrer des membres non élus, dont la candidature est soumise à validation du CA. Il n’y a pas de limite de participation à des commissions.

Constitution :

Le Bureau est une émanation du Conseil d’Administration élu. Ce dernier désigne en son sein, après son élection, les membres du Bureau.

Le Bureau est composé d’un(e) président(e), éventuellement d’un(e) ou plusieurs vice-président(e)s, d’un(e) Secrétaire Général(e), éventuellement d’un(e) secrétaire général(e) adjoint(e) et d’un(e) trésorier(e), éventuellement d’un(e) trésorier(e) adjoint(e).

Sa composition est disponible sur le site internet du BCM.

Rôles et fonctionnement :

Le Bureau est chargé de la gestion courante de l’association. Il exécute notamment les décisions prises par le Conseil d’Administration.

Le Bureau est habilité à prendre toute décision sur les problèmes concernant le fonctionnement du BCM, à charge d’en rendre compte à la prochaine réunion du Conseil d’Administration.

Le Bureau se réunit régulièrement sur convocation de son Président.

Le CA choisit chaque année d’engager les équipes dans diverses compétitions et à divers niveaux de compétition, en fonction des effectifs et du projet sportif et éthique du club.

En fonction des effectifs disponibles dans une catégorie d’âge et/ou du projet sportif, le CA peut choisir d’engager un partenariat avec un autre club (entente, Coopération Territoriale de Clubs, prêt de joueurs/joueuses).

Le BCM s’engage à donner à tout licencié la possibilité de se former à l’encadrement technique, à l’arbitrage, à la tenue de table de marque ou à la fonction de dirigeant.

Cependant, ces formations étant à la charge financière du club, le CA se réserve le droit de sélectionner les candidats, notamment en fonction de leur degré de motivation et d’implication.

Toute personne ayant bénéficié d’une formation se doit de participer au fonctionnement du club au minimum durant les 2 saisons qui suivent celle de la validation de son diplôme (sauf cas de force majeure).

La demande d’adhésion se fait exclusivement sur le site internet du BCM (bcmontelier.fr).

L’adhésion (licence FFBB + cotisation club) est valable pour une saison sportive (du 1/07 d’une année au 30/06 de l’année suivante). Son prix est fixé par le CA à la fin de la saison sportive précédente (voir chapitre suivant), notamment à la suite de la publication par le Comité Départemental des tarifs fédéraux pour la saison suivante.

Les anciens adhérents sont prioritaires pour le renouvellement de leur adhésion jusqu’à fin juillet ou bien, s’ils font connaître leur intention auprès du CA en cas d’incertitudes liées à leur poursuite d’études ou à leurs situations professionnelles, avant fin août.

Un ancien adhérent qui n’aurait pas soldé les amendes dont il est redevable ne pourra pas renouveler son adhésion.

Les nouvelles demandes d’adhésion pourront ne pas être acceptées si les effectifs d’équipes sont déjà complets.

Des séances d’essais (au nombre de 2 maximum par personne) sont possibles pour toutes les catégories d’âge. A la suite de celles-ci, l’inscription devra se poursuivre si le postulant souhaite continuer et avec l’accord de l’entraineur de l’équipe. Si le postulant n’a pas engagé les démarches d’inscription à la suite des séances d’essai, l’entraineur aura toute autorité à lui refuser l’accès aux séances suivantes.

L’adhésion au BCM implique l’attribution d’une licence, document d’identité sportive délivré par la Fédération Française de Basketball. L’adhérent est dès lors désigné par le terme licencié.

Le BCM ne valide la licence auprès de la FFBB que lorsqu’il est en possession de la totalité du paiement de l’adhésion qui pourra être encaissé ensuite de manière fractionnée selon les modalités décrites dans l’article dédié aux moyens de paiement.

Le montant de chaque adhésion inclut le montant de la licence ainsi que celui de la cotisation.

Une réduction est accordée en cas d’inscriptions multiples au sein d’un même foyer (même adresse de domicile) : 10,00 € sont retirés au tarif de la licence sur la 2ème licence et sur les suivantes.

Il n’y a pas de réduction possible pour une inscription tardive, les frais liés à la licence de la FFBB étant fixes tout au long de la saison. Néanmoins, le CA pourra décider à sa propre discrétion d’appliquer des remises de mi-saison (pour les inscriptions à partir de janvier).

L’offre de licence de la FFBB comporte une assurance pour le licencié qui peut le couvrir en cas d’accident au cours d’un entrainement, d’un match (amical ou de compétition officielle), d’un stage, d’un tournoi ou de toute activité sportive préparatoire ou complémentaire à la pratique du basket-ball et sous contrôle du club.

Plusieurs formules sont proposées. Voici un résumé de ce qu’elles couvrent (se référer à la notice d’assurance disponible sur le site internet du club pour des informations complètes) :

Les tarifs diffèrent selon la formule choisie. Bien que la prise d’une assurance ne soit pas obligatoire, le BCM a fait le choix d’offrir la formule A dans ses adhésions. Il est donc fortement recommandé de sélectionner, a minima, la formule A.

Le fait de ne pas choisir d’assurance n’entraine pas de réduction sur le tarif de l’adhésion.

En cas d’accident, il est important que le Bureau soit informé immédiatement pour aider à l’ouverture du dossier d’accident, même si les licenciés ou leurs parents ont la charge de cette action. Le Bureau du BCM propose son aide systématiquement aux licenciés et/ou aux parents pour faciliter les démarches.

Les moyens de paiement autorisés sont les suivants :

• Carte bancaire (CB, Visa, Mastercard)
• Carte bancaire en 3 fois sans frais (CB, Visa, Mastercard)
• Chèque
• Pass’ Région
• Carte Top Dép'Art
• Chèque-Vacances ANCV
• Coupon Sport ANCV
• Pass'Sport
• Espèces.

Les moyens de paiement peuvent être panachés, même sur le site internet.

Le paiement par carte bancaire (comptant ou en 3 fois sans frais) se fait exclusivement sur le site internet du club. Ce mode de paiement entraine des frais bancaires, pris en charge par le club. Les autres moyens de paiement se font par remise en main propre à l’entraineur du licencié.

Le paiement par chèque peut se faire en 2 fois. Le 2ème chèque sera donné en même temps que le 1er mais il sera encaissé à une date à votre convenance au plus tard le 31 décembre de l’année en cours. Il convient de faire figurer au dos du chèque :

• Nom et prénom du licencié (et non d’un des parents)
• Date souhaitée d’encaissement.

Certains modes de règlement doivent être accompagnés de justificatifs. Pour des détails complémentaires concernant les paiements, se référer à la notice de paiement disponible sur la page des pré-inscriptions du site internet du BCM.

Dès validation par le BCM auprès de la FFBB, la licence ne peut plus donner lieu à remboursement.

Toutefois, sur demande de l’intéressé, toute situation particulière sera examinée par le CA pour un éventuel remboursement total ou partiel de la cotisation.

Le Comité Départemental de Basketball prélève des frais de mutation (changement de club à l’inter-saison) selon l’âge du licencié. Ces frais sont actuellement pris en charge par le BCM.

Le CA se réserve le droit de changer cette règle à l’avenir.

Les adhérents bénévoles assurant des fonctions de dirigeants, entraîneurs, arbitres et OTM au sein du club paient uniquement une fraction du montant de la cotisation dont ils relèvent (assurance Formule A comprise).

Le CA peut décider d’une gratuité complète à chaque début de saison.

Toute personne (licencié, parent, visiteur, …) doit prendre soin des locaux sportifs mis à disposition par la municipalité de Montélier et du matériel (propriété du club ou de la commune) entreposé dans le gymnase de la Pimpie mis à disposition.

Tout licencié est responsable du matériel appartenant au BCM (maillots et shorts du club, utilisation correcte des ballons, rangement …). Il doit prendre soin du matériel entreposé dans le gymnase et en dehors du gymnase.

Toute dégradation volontaire constatée entraînera des sanctions décidées par le CA.

En souscrivant une licence au sein du BCM, chaque licencié s’engage à souscrire en permanence aux éléments suivants :

Assiduité :

Il s’engage à être assidu à tous les entraînements et tous les matchs (championnat, coupe, tournois, stages obligatoires, …).

Lors des matchs à domicile, les joueurs doivent être présents au moins une demi-heure avant l’horaire prévu du match.

Lors des matchs à l’extérieur, les joueurs doivent respecter l’heure et le lieu de départ communiqués par les entraîneurs.

En cas d’indisponibilités soudaines (maladie, blessure, autre, …) ou planifiées (vacances, études, raison professionnelle, autres, …), le licencié ou l’un de ses proches est tenu de prévenir les entraîneurs ou coachs dès que cette indisponibilité se fait jour, ceci afin d’éviter ou de limiter les frais de forfait supportés par le club.

Pour les joueurs majeurs, les déplacements sont assurés par les joueurs eux-mêmes, et pour les mineurs, par les parents (ou autre personne proche du licencié), sans indemnité versée par le club.

Respect :

À l’entraînement comme en match, tout licencié se doit d’être respectueux envers ses partenaires, ses adversaires, ses entraîneurs ou coachs, les officiels (arbitres, délégués de club, OTM, …), les bénévoles du club et les spectateurs.

Le respect du matériel et des locaux mis à disposition est aussi au centre de nos priorités.

Tenue de sport :

Le joueur de basket doit avoir une tenue sportive correcte et en bon état. Elle se compose d’un maillot, d’un short, d’une paire de chaussettes et de chaussures d’intérieur adaptées à la pratique du basket en toute sécurité. Par ailleurs, les chaussures d’intérieur devront être chaussées à l’intérieur du gymnase afin de préserver l’état du terrain.

Pour les compétitions, le BCM fournit une tenue officielle (short, maillot et parfois surmaillot) à porter obligatoirement.

L’entretien de ces tenues, effectué après chaque match et laissé à la charge des familles par rotation successive, doit être de qualité (lavage à basse température, pas d’utilisation de sèche-linge).

Les tenues sont obligatoirement restituées au club en fin de saison sportive.

Arbitrage et tenue de tables :

Lors des rencontres à domicile, les joueurs de catégories Sénior à U11 s’engagent à assurer des services d’arbitrage et de tenue de table de marque (après formation adéquate au sein du club pour l’arbitrage ou formation au fil de l’eau pour la table de marque). Les joueurs désignés doivent se présenter au moins trente minutes avant le début du match.

Ces services s’inscrivent dans l’apprentissage des règles du jeu et de la vie en communauté. Ils sont indispensables au déroulement des compétitions.

Soutien du club dans ses actions :

Le licencié accepte de participer, dans la mesure de ses possibilités, aux manifestations organisées par le club, telles que soirées loto, soirées à thèmes, etc…

De plus, il peut contribuer au soutien financier du club en recherchant, en fonction de ses relations, des partenaires qui ont la capacité de soutenir financièrement le club.

Les entraîneurs et coachs s’engagent à être des :

Entraîneurs / coachs exemplaires :

• Transmettre à son équipe les décisions du CA la concernant
• Être ponctuel en arrivant au moins 10 minutes avant le début des entraînements
• Porter une tenue de sport et des chaussures d’intérieur adaptées
• Être courtois, respecter et faire respecter les joueurs adverses, l’encadrement, les arbitres, le matériel, …
• Si un entraîneur de joueurs mineurs ne peut assurer sa séance, il doit :

• Si possible se faire remplacer par un collègue,
• À défaut, avertir les parents suffisamment tôt afin qu’ils ne laissent pas leurs enfants seuls dans le gymnase.

Entraîneurs / coachs contributeurs :

• Contribuer à la cohésion et à l’évolution du club en participant aux réunions proposées par le club ou par le Comité Départemental de basket-ball de Drôme/Ardèche
• Faire le lien entre le club (Bureau, CA), les joueurs/joueuses, les parents en relayant les informations et en encourageant l’engagement.

Entraîneurs / coaches éducateurs :

• Encourager les enfants à la pratique sportive
• Privilégier l’esprit sportif et les valeurs du sport
• Encourager les enfants à aller soutenir les équipes Séniors du club (et vice et versa).

En inscrivant leur(s) enfant(s) au BCM, les parents s’engagent à garantir un bon déroulé de l’année sportive de l’enfant et à contribuer au fonctionnement du club :

Veiller à la sécurité de l’enfant :

• Accompagner l’enfant jusque dans la salle (pour les catégories U7 à U13 inclus) pour s’assurer de la présence d’un entraîneur majeur
• Veiller à ce que l’enfant porte une tenue adaptée pour les entraînements et les matchs (chaussures adaptées, non-port de bijoux). À défaut, les parents sont informés que l’entraîneur / coach pourrait lui refuser de jouer pour des raisons de sécurité.

Être exemplaire :

• Rappeler à l’enfant ses engagements, tant pour les entraînements que pour les stages auxquels il est inscrit ou matchs, chacun étant responsable de la cohésion de l’équipe
• Prévenir au plus tôt l’encadrement de l’indisponibilité de son enfant quel que soit l’événement (entraînements, matchs, permanences tables de marques, …)
• Respecter les entraîneurs / coachs, les adversaires, les arbitres et le public
• Ne pas intervenir directement en cas d’incidents avant, pendant ou après tout évènement organisé par le club (matchs, entrainements, stages, …)
• Ne pas assister aux entrainements (sauf cas particulier, avec l’accord de l’entraineur).

Être suffisamment disponible pour l’équipe de l’enfant :

• Par équité avec les autres parents, participer à tour de rôle à la tenue de la buvette lors des matchs à domicile (installation et tenue de la buvette, rangement, …)
• Participer régulièrement au transport des enfants lors des déplacements à l’extérieur. À défaut, l’équipe pourrait ne pas se déplacer
• Les parents d’une même équipe doivent s’organiser entre eux afin d’assurer, par leurs propres moyens, les déplacements de l’équipe de leurs enfants. Le transport du coach de l’équipe est également effectué par les parents. Les frais de transport ne sont pas indemnisés par le club.

Participer à la vie du club :

• Assurer au moins une permanence dans l’année lors des matchs Séniors à domicile (tenue de la buvette)
• S’organiser pour participer à l’assemblée générale, moment important et convivial pour clôturer la saison sportive, de manière à permettre d’atteindre le quorum exigé par les statuts.

Tout spectateur, qu’il soit licencié ou non, ayant un comportement antisportif ou inadapté de nature à gêner le déroulement normal d’une rencontre, peut être prié, par le délégué du club, de quitter le gymnase. Au besoin, il peut être fait appel aux forces de l’ordre pour exécuter cette demande.

Parents et licenciés doivent prendre connaissance des informations (tenue de tables, arbitrage, transport, délégués de club, tenue de buvette, …) diffusées sur le site internet du club, par affichage au gymnase ou sur nos réseaux sociaux.

L’entraîneur et le coach, en concertation avec le CA, décident seuls de la composition et de la façon de manager leur équipe (composition des équipes, temps de jeu de chaque joueur).

II ne peut, en aucun cas, y avoir de pressions de la part des parents de licenciés et encore moins des joueurs eux-mêmes. Toute difficulté doit être signalée au CA par les entraîneurs et coachs.

Toutes les directives sanitaires (ex : lavage de mains avant et après les entrainements, …) données par le CA doivent être respectées.

Il est fortement conseillé de prendre une douche après chaque entraînement et match. Chacun apporte sa propre gourde ou bouteille d’eau à l’entraînement et au match.

Si le non-respect des règlements de la FFBB par un licencié venait à entraîner des sanctions financières pour le club, celles-ci seraient à assumer intégralement par le licencié fautif (fautes disqualifiantes ou techniques, non-qualification du joueur).

Toutefois, le BCM accorde à tout licencié un seul droit à l’erreur (l’amende est alors payée par le club sans remboursement demandé au licencié), ceci pour 2 saisons consécutives (la saison précédente ainsi que la saison en cours sont prises en compte). Cela s’applique exclusivement aux fautes techniques (les fautes disqualifiantes n’octroient aucun droit à l’erreur).

Le paiement de ces amendes est suspensif :

• A la poursuite des compétitions officielles
• Au renouvellement de l’adhésion
• A la mutation dans un autre club.

En cas de non-respect du paiement, ou en cas de récidives multiples (plusieurs fautes techniques durant la même saison par exemple), le CA peut être amené à convoquer un conseil de discipline.

Une attention particulière doit être portée sur la sportivité. Toute conduite incorrecte, violente, insultante (racisme, homophobie, antisémitisme, …), irrespectueuse, dévalorisante, etc.… envers un arbitre, un adversaire, un encadrant, un bénévole ou d’autres personnes du public conduira à une sanction par décision du CA.

Cette sanction peut aller jusqu’à l’exclusion du fautif. Dans ce cas, aucun remboursement, même partiel, de l’adhésion pour la saison ne sera effectué.

Certaines infractions font l’objet de sanctions automatiques. Celles-ci ne sont pas limitatives et peuvent être complétées par des sanctions prononcées par la commission de discipline. Il est à noter que des sanctions complémentaires peuvent également être prononcées à l’encontre du licencié par les instances fédérales de basket-ball (Comité, Ligue, Fédération), indépendamment des sanctions prononcées par le club.

Les sanctions automatiques peuvent être de 3 types :

• Financière
• Disciplinaire
• Pédagogique.

Elles peuvent également être complétées par des mesures conservatoires.

Les fautes techniques et disqualifiantes de la saison précédente et de la saison en cours sont prises en compte pour déterminer le type d’infraction.

Exemple 1 :

Je commets 2 fautes techniques lors de la saison 1. Lors de la saison 2, je commets 1 faute technique.

Cette faute technique commise en saison 2 sera retenue et traitée comme étant la 3^ème faute technique selon notre barème (voir tableau suivant).

Exemple 2 :

Je commets 2 fautes techniques lors de la saison 1. Lors de la saison 2, je ne commets pas de faute technique. Lors de la saison 3, je commets une faute technique.

Cette faute technique commise en saison 3 sera retenue et traitée comme étant la 1^ère faute technique selon notre barème car les fautes techniques commises lors de la saison 1 ne sont plus prises en compte selon notre barème (voir tableau suivant).

Le barème des sanctions est le suivant, en fonction du type d’infraction :